Livre blanc : Le SMS au service de vos automatisations sur HubSpot !

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  • La politique de confidentialité SMSFactor

    Mise à jour le 26/09/2024

    La présente politique de confidentialité s’applique sur tous les sites et plateformes édités par la société INFOMOTIV, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Antibes sous le n° 520 158 783, dont le siège social est situé 126 Avenue Léon Bérenger, 06700 Saint-Laurent-du-Var, représentée par MAGLIOLO Sébastien en sa qualité de Président (ci-après « la Société » ou « SMSFACTOR »), et notamment le site internet accessible à l’adresse URL : https://www.smsfactor.com, https://www.smsfactor.be, https://www.smsfactor.ch, https://www.smsfactor.it (ci-après « le Site »).

    La Société propose via le Site divers services présentés dans les Conditions Générales de Vente (ci-après « les Services »).

    La société, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

    SMSFactor s’engage à mettre en œuvre les mesures adéquates à la protection, la confidentialité et la sécurité des Données Personnelles conformément à la réglementation en vigueur en France et dans l’Union Européenne, en particulier au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles UE 2016/679 du 27 avril 2016 et aux règles de droit national prises pour son application. Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/fr.

    SMSFactor vous invite à lire attentivement la présente Politique pour connaître et comprendre les traitements relatifs aux Données Personnelles. En tout état de cause, nous nous engageons à respecter les deux (2) principes essentiels suivants :

  • L’individu reste maître de ses données à caractère personnel ;
  • Les données sont traitées de manière transparente, confidentielle et sécurisée.

  • 1. Identité du responsable de traitement

    Le responsable de traitement est la société INFOMOTIV, dont le siège social est situé 126 Avenue Léon Bérenger, 06700, Saint-Laurent-du-Var, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Antibes sous le n° 520 158 783.

    SMSFactor assure le rôle du Responsable de traitement pour les activités suivantes :

    1. Gestion des demandes de contact
    2. Gestion de notre communication commerciale
    3. Gestion des comptes clients
    4. Lutte contre la fraude
    5. Cookies

    2. Coordonnées de notre DPO

    Notre Délégué à la Protection des Données (ci-après « DPO ») est là pour répondre à toutes les demandes, y compris d’exercice de droits, relatives à vos données à caractère personnel.

    Vous pouvez le joindre :

  • Soit par mail à l’adresse suivante : [email protected] ;
  • Soit par courrier : 126 Avenue Léon Bérenger, 06700, Saint-Laurent-du-Var.

  • 3. Collecte & origine des données

    Chez SMSFactor nous traitons deux types de données qu’il est important de bien différencier avant toute chose :

  • Les données collectées utilisateurs : il s’agit des données que nous collectons sur vous et qui nous sont utiles pour divers usages détaillés plus bas dans cette note d’information.
  • Les données collectées destinataires : il s’agit des données que vous collectez sur vos clients et qui nous sont utiles pour divers usages détaillés dans l’Accord de Protection des Données annexé aux Conditions Générales de Vente.

    Les données à caractère personnel collectées par SMSFactor sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte, dans le respect du RGPD et des lignes directrices de la CNIL.

  • 4. Finalités de traitement et bases légales

    Vous trouverez ci-dessous les détails d’activités de traitement des informations qui vous concernent.

    4.1. Gestion des demandes de contact
    La gestion des demandes réceptionnées via le formulaire de contact et le chat couvre les objectifs suivants :

  • Réception des demandes ;
  • Mise en relation avec le service concerné, et le cas échéant prise de contact avec le demandeur par téléphone ;
  • Réponse aux demandes reçues par voie électronique.

    Ce traitement est nécessaire pour vous apporter des réponses adaptées à votre demande et ainsi l’intérêt légitime demeure la base légale de ce traitement.

    Lorsque vous écrivez dans le chat, votre interlocuteur sera, dans un premier temps, un robot, et dans un deuxième temps un collaborateur SMSFactor. Ce traitement est fondé sur votre consentement.

    4.2. Gestion de notre communication commerciale
    La gestion de notre communication commerciale via le traitement de vos adresses e-mail et adresses IP couvrent :

  • le blacklisting de nos clients actuels sur les outils de ciblage publicitaire ;
  • le ciblage de nos prospects et clients sur certaines annonces publicitaires.
    L’intérêt légitime demeure la base légale de ce traitement.

    4.3. Gestion comptes client
    La gestion des comptes clients (depuis le stade de l’inscription et pendant toute la durée de votre relation commerciale avec SMSFactor) couvre les objectifs suivants :

  • Création de votre compte SMSFactor à la suite de votre demande d’inscription à l’un de nos Services ;
  • Assurer la gestion et le suivi de notre relation ;
  • Assurer le bon fonctionnement des Services ;
  • Déterminer via votre adresse IP votre pays de connexion et ainsi le choix de la langue et des tarifs applicables ;
  • Actions marketing telles que l'envoi de newsletters relatives au(x) service(s) que vous avez identifié(s) comme intéressant(s) ;
  • Envoi d’informations relatives à votre compte et aux Services que vous utilisez.

    Ce traitement est fondé sur l’exécution du contrat auquel vous avez souscrit.

    4.4. Lutte contre la fraude
    La lutte contre la fraude couvre les objectifs suivants :

  • Détection et blocage des utilisateurs frauduleux ;
  • Gestion des systèmes de blocage concernant l'envoi de SMS frauduleux ;
  • Bon fonctionnement des Services ;
  • Prévention et gestion des incidents de sécurité.

    Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime à identifier les fraudeurs qui utilisent illégalement nos Services en collectant les adresses IP et les bloquant potentiellement au niveau application ou pare-feu.

    4.5. Cookies
    La réalisation d’opérations relatives à ce traitement couvre les objectifs suivants :

  • Suivi de navigation du site ;
  • Mesure d'audience ;
  • Effectuer ou faciliter la transmission d'une communication par la voie d'un réseau de communications électroniques ;
  • Fourniture d'un service de la société de l'information expressément demandé par l'abonné ou l'utilisateur.
    Les données « Web Analytics » sont collectées via des adresses IP par Google Analytics. Elles nous permettent de mesurer l'audience du Site, les consultations et les éventuelles erreurs afin d’améliorer l'expérience de navigation.

    Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime pour les cookies fonctionnels, et se base sur le consentement des personnes concernées pour les autres.

  • 5. Catégorie des données collectées

    Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles collectées et les éventuelles conséquences d'un défaut de réponse sont indiqués lors de leur collecte sur les formulaires associés. Vous pouvez consulter le détail des données à caractère personnel que nous sommes susceptibles d’avoir sur vous ci-après.

    NB : le détail des informations fournies ci-après n’a pas vocation à être exhaustif et vise avant tout à vous informer sur les catégories de données que SMSFactor est susceptible de traiter.

    Les données transmises directement : les données que vous nous transmettez en remplissant un formulaire, via le chat ou encore par mail, ou en utilisant nos Services ;
    Les données collectées automatiquement via les cookies afin des informations de type « Web Analytics » relatives à votre navigation.

    Ci-dessous la liste des données que nous collectons :

  • Des données d'identité (nom et prénom) ;
  • Des données professionnelles (nom et adresse de l’entreprise) ;
  • Des données de contact (numéro de téléphone, adresse mail) ;
  • Votre adresse IP ;
  • Des données de connexion (cookies, adresse IP) ;
  • Les données transmises via les SMS adressés à vos clients.

    Vous nous fournissez certaines de ces données lorsque :
  • Vous remplissez les formulaires de contact et d'inscription sur le Site ;
  • Vous utilisez les différents moyens de contact disponibles sur le Site (téléphone, mail, chat) ;
  • Vous naviguez sur le Site ;
  • Vous utilisez les Services.

  • 6. Destinataires

    Les destinataires de vos données sont en premier lieu nous-mêmes, pour le traitement de vos commandes et la gestion de la relation client. Plus spécifiquement, les destinataires en interne sont : le service informatique, le service clients et le service de communication (avec des habilitations spécifiques pour chaque service).

    D'autres destinataires de vos données personnelles sont, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, notre prestataire d’hébergement, nos prestataires de livraison ainsi que nos prestataires de services tiers et des plateformes tierces.
    Les autres organismes qui peuvent avoir accès à vos données sont :

  • S’il y a lieu, les juridictions concernées, médiateurs, experts-comptables, commissaires aux comptes, avocats, huissiers, sociétés de recouvrement de créances ;
  • Les tiers susceptibles de déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateurs, tablettes, téléphones portables…) lorsque vous y consentez (Pour plus de détail, consultez notre Politique de cookies).

    Vos données à caractère personnel ne sont ni communiquées, ni échangées, ni vendues ni louées sans votre consentement exprès préalable conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.

  • 7. Durée de conservation

    Nous ne conservons pas vos données personnelles au-delà de la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles sont collectées, telles que décrites à l’article 4 de la présente Politique, et si besoin augmenté des durées de prescriptions légales.
    Vous pouvez vérifier les durées de conservation appliquées aux traitements qui vous concernent en faisant la demande à notre Délégué à la Protection des Données par mail à [email protected].

    8. Transferts de données hors Union Européenne

    Dans certains cas, vos informations personnelles seront sauvegardées sur des serveurs situés en dehors de l'EEE.

    C’est notamment le cas lorsque nous transférons des informations à certains de nos partenaires, notamment via les cookies à Google, susceptible de stocker dans les serveurs aux États-Unis. Nous nous sommes assurés que des clauses contractuelles types approuvées par la Commission de l’Union Européenne sont en place afin de contractualiser les obligations de sécurité et de mesures prévues par le RGPD, comme le prévoit dans son article 46.

    Vous pouvez demander à accéder aux documents assurant la présence de garanties appropriées en faisant la demande à notre Délégué à la Protection des Données par mail à [email protected].

    9. Sécurité et confidentialité des données personnelles

    SMSFactor respecte le RGPD et la loi Informatique et Libertés en matière de sécurité et de confidentialité de vos données.

    Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin d’assurer la sécurité de nos traitements de données à caractère personnel et la confidentialité des données que nous collectons.

    A ce titre, nous prenons toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par les traitements pour en préserver la sécurité et, notamment, empêcher que les données soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès (protection physique des locaux, protocole https sécurisé, journalisation et traçabilité des connexions aux logiciels déployés en interne).

    10. Vos droits concernant vos données personnelles

    Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez des droits suivants :

    Droit d’information sur le traitement des Données Personnelles
    SMSFactor s’engage à déployer ses meilleurs efforts pour délivrer une information concise, transparente et accessible sur les conditions de traitement de vos Données Personnelles.

    Droit d’accès aux Données Personnelles
    Vous pouvez accéder à vos Données Personnelles faisant l’objet d’un traitement par SMSFactor et disposez du droit d’en recevoir une copie sous forme électronique (pour toute copie supplémentaire, SMSFactor sera en droit d’exiger le règlement de frais basés sur les coûts administratifs occasionnés).

    Droit d’effacement (« droit à l’oubli ») et de rectification des Données Personnelles
    Vous avez le droit de demander l’effacement et/ou la rectification des Données Personnelles le concernant lorsque celles-ci sont erronées ou obsolètes. Il est précisé que SMSFactor pourra conserver certaines Données Personnelles lorsque la loi le lui imposera ou en cas de motif légitime. Il est possible que si vos données personnelles sont effacées suite à votre demande et avant l'expiration de la durée de conservation valable, cela puisse nous empêcher de vous fournir les services que vous attendez de nous.

    Droit d’opposition
    Vous pouvez vous opposer à tout moment pour des motifs légitimes à la réutilisation de vos Données Personnelles pour des traitements différents que ceux notifiés, sauf en cas d’exécution par SMSFactor de l’une de ses obligations légales. Nous aimerions mettre l’accent sur ce droit qui vous concerne plus spécialement en tant que professionnels, lorsque vous ne souhaitez plus recevoir des informations commerciales de notre part.

    Droit à la limitation des traitements des Données Personnelles
    Vous disposez du droit de demander que les traitements effectués sur vos Données Personnelles soient limités à ce qui est nécessaire. Ce droit est applicable seulement :

  • Si vous contestez l’exactitude de vos Données Personnelles ;
  • Si vous pouvez établir que le traitement de vos Données Personnelles est illicite et demande une limitation de leur utilisation plutôt qu’un effacement ;
  • Si SMSFactor n’a plus besoin de vos Données Personnelles mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
  • Si vous vous opposez aux traitements fondés sur un intérêt légitime que nous poursuivons en tant que Responsable de traitement, ayant confirmé que les intérêts légitimes poursuivis par nous prévalent sur les vôtres.

    Droit de réclamation auprès d’une autorité de contrôle
    Si vous estimez que les efforts mis en œuvre par SMSFactor pour préserver la confidentialité des Données Personnelles ne garantissent pas le respect de vos droits, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (CNIL ou toute autre autorité mentionnée sur la liste disponible auprès de la Commission européenne).

    Vous pouvez exercer tous vos droits précités par mail en vous adressant à notre délégué à la protection des données, sur son adresse mail à [email protected].

  • 11. Mineurs

    Le site web de SMSFactor n'est pas destiné aux mineurs. SMSFactor ne collecte pas volontairement des données à caractère personnel auprès de mineurs âgés de moins de 15 ans.

    12. Modification de la présente politique

    Les mentions et la vérification du site web ont été réalisées par Blockproof le 26 septembre 2024.

    SMSFactor se réserve le droit d’apporter, à tout moment, des modifications à la présente Politique afin de respecter les évolutions législatives et réglementaires et/ou d’améliorer celle-ci.

    En cas de modification, une nouvelle version sera actualisée et mise en ligne avec la date de « Dernière mise à jour ».

    13. Cookies

    Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

    Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur le Site web, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation :

    BingDétecte les clics sur les publicités que nous mettons en ligne et nous permet d'associer les clics sur les publicités à une conversion
    DoubleClick.NetDoubleClick diffuse nos annonces publicitaires sur le réseau Google
    Facebook PixelLe pixel de Facebook nous aide à vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site et à vous proposer des offres ciblées sur Facebook selon vos intérêts et suivre les publicités que nous diffusons
    Google AnalyticsPermet d'établir des statistiques concernant la fréquentation et l'utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l'amélioration de l'ergonomie du Site
    Google Conversion LinkerDétecte les clics sur les publicités que nous mettons en ligne sur l'outil AdWords et nous permet d'associer les clics sur les publicités à une conversion
    HubSpotNous utilisons HubSpot pour construire une relation personnalisée et adaptée à vos besoins
    LinkedIn InsightsLe pixel de LinkedIn nous aide à vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site et à vous proposer des offres ciblées sur LinkedIn selon vos intérêts et suivre les publicités que nous diffusons
    Microsoft ClarityPermet de comprendre et d'analyser le comportement des visiteurs de notre site
    Cliquez-ici pour modifier vos préférences en matière de cookies.

    La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

    Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

  • Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
  • Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
  • Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
  • Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
  • Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/11.0/mac/10.13

    Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser..

    Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].

  • 14. Loi applicable

    Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

    Notre mise en conformité au RGPD

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